Modèle imprimable 2025
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Formulaire mis à jour : 03/2024. Veuillez vérifier qu'il s'agit de la version actuelle avant utilisation.
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Comment remplir un Formulaire T2091 en ligne ?
Suivez ces étapes pour compléter votre formulaire Formulaire T2091 en ligne.
Step 01
Accédez au formulaire via le site de l'Agence du revenu du Canada ou un éditeur PDF.
Step 02
Fournir l'adresse de la propriété, l'année d'acquisition et le produit de disposition.
Step 03
Complétez la Section 1 avec les détails de la propriété.
Step 04
Calculez le gain en capital dans la Section 2.
Step 05
Remplissez la Partie 2 si applicable pour les propriétés désignées avant 1982.
Step 06
Rapportez le gain en capital total à l'Annexe 3 de votre déclaration de revenus.
À quoi sert un Formulaire T2091?
Qui doit remplir un formulaire Formulaire T2091
À quoi sert le formulaire T2091 ?
Quand le formulaire T2091 n'est-il pas nécessaire ?
Comment soumettre le formulaire T2091 ?
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